Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ED DEBEVIC'S
Madame Annick TRONCHON

Numéro de dépôt :
1596123
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2000

Présentation de la marque ED DEBEVIC'S

Déposée le 7 juin 1990 par madame Annick TRONCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ED DEBEVIC'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Annick TRONCHON domicilié(e) 77 Route de Croissy, 78110 LE VESINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ED DEBEVIC'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ED DEBEVIC'S est expirée depuis le 7 juin 2000.

Annick TRONCHON a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTY'S CAFE , CAFE FIFTIES , MELS ALL AMERICAN CAFE , IN.ROCK WE TRUST CITY ROCK CAFE , MELS ALL AMERICAN CAFE FAMOUS SINCE


Madame Annick TRONCHON - 77 Route de Croissy, 78110 LE VESINET - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Hôtellerie, restauration;maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accompagnement en société;agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;pompes funèbres, fours crématoires;réservation de chambres pour voyageurs;travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie